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Marques déposées par l'association loi 1901 Vieilles Maisons Françaises
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Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique
Vieilles Maisons Françaises association loi 1901

Numéro de dépôt :
3611346
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique de Vieilles Maisons Françaises

Présentation de la marque Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique

Déposée le 14 novembre 2008 par l'association loi 1901 Vieilles Maisons Françaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique »

Le déposant est l'association loi 1901 Vieilles Maisons Françaises domicilié(e) 93 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vieilles Maisons Françaises domicilié(e) 93 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique est expirée depuis le 14 novembre 2018.

Vieilles Maisons Françaises a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE HISTORIQUE , VMF , LES AMIS DU PATRIMOINE , VMF PATRIMOINE HISTORIQUE , Fous de Patrimoine , LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS , V.M.F. , VMF VIEILLES MAISONS FRANCAISES PATRIMOINE HISTORIQUE , PATRIMOINE HISTORIQUE


Vieilles Maisons Françaises association loi 1901 - 93 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Vieilles Maisons Françaises - 93 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.